Skip links

MENTIONS LÉGALES

Le site Internet https://horizonneufimmobilier.com propose des annonces aux particuliers recherchant un bien immobilier neuf à acheter.

L’accès au site, sa consultation et son utilisation impliquent l’acceptation sans réserve de la Politique de Confidentialité du site.

  1. Éditeur du site – Hébergeur

L’éditeur du site Internet est la société HORIZON NEUF :

  • S.A.S. au capital de 100 Euros,
  • Siège social : 61 RUE DES MARTYRS 75009 PARIS
  • Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 905 385 837,
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR92905385837.

Le Directeur de Publication du site Internet est Madame Sarah Fitoussi.

Le site Internet est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

  1. Responsabilités

Les informations contenues sur ce site ne constituent pas des offres commerciales de biens ou de services et ne sauraient avoir une valeur contractuelle.

Le contenu des pages, diffusé à titre informatif, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site Horizon Neuf.

HORIZON NEUF décline ainsi toute responsabilité :

  • En cas d’impossibilité momentanée d’accès au site en raison de maintenance, problèmes techniques, quelle qu’en soit l’origine, ou lors de l’actualisation du contenu disponible ;
  • En cas de dommages directs ou indirects causés à l’Utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation du site Internet (et/ou des sites liés). En cas d’utilisation anormale ou illicite du site, seul l’Utilisateur est responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences légales qui pourraient en découler. L’Utilisateur renonce à exercer tout recours contre HORIZON NEUF dans le cadre de poursuites diligentées par un tiers du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

L’Utilisateur navigant sur le site et/ou répondant aux formulaires de contact est invité à se référer à la Politique de Confidentialité du site.